Déposée le 31 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENT SOLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vent Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENT SOLAIRE domicilié(e) 10 allée de la Serfouette - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 245 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENT SOLAIRE domicilié(e) 10 allée de la Serfouette - 78310 - COIGNIERES - France.
La marque Vent Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vent Solaire est expirée depuis le 31 mai 2020.
VENT SOLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : VENT SOLAIRE
VENT SOLAIRE, SARL - 10 allée de la Serfouette - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 488245531
VENT SOLAIRE - 10 allée de la Serfouette - 78310 - COIGNIERES - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543169 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
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